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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS
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NYONS FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NYONS FRUITS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative

Numéro de dépôt :
3149118
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
NYONS FRUITS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Présentation de la marque NYONS FRUITS

Déposée le 7 février 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NYONS FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

La marque NYONS FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NYONS FRUITS est expirée depuis le 7 février 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , FRUIT D'OLIVIER , APEROLIVE , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS , CIEL DE ROSES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France - SIREN 301193454


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489162 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Fruits (à l'exception des olives) et légumes conservés, séchés et cuits, olives conservées, séchés et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine "olives noires de Nyons", gelées, confitures, compotes. Confiserie. Produits agricoles (à l'exception des olives) ni préparés, ni transformés, fruits (à l'exception des olives) et légumes frais, olives fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine "Olives noires de Nyons".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.